Mentions légales
Mentions légales
Mentions légales
Droits d'auteur et copyright
Les informations, pictogrammes, photographies, images, textes, séquences vidéo, animations, logotypes et autres documents présents sur le site Internet sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle.
Informatique et liberté
Les informations collectées par le biais du présent site sont exclusivement destinées à Celluleweb.
Protection des données personnelles
Conformément aux dispositions contenues dans la loi n° 78-17 du 6 Janvier 1978 modifiée relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, de modification et de suppression concernant les données qui vous concernent.
Liens hypertextes vers d'autres sites Internet
Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site Internet en direction d'autres ressources présentes sur le réseau Internet sont proposés uniquement pour vous apporter l'information la plus complète et ni leur contenu ou les liens qu'ils contiennent, ni les changements ou mises à jour qui leur sont apportés ne sauraient engager la responsabilité de Celluleweb.
Celluleweb autorise tout site Internet ou tout support à mettre en place un lien hypertexte en direction de son contenu à l'exception de ceux diffusant des contenus contraires aux bonnes mœurs.
Propriétaire du site internet
Mairie de Lépin le Lac
67 Route d'Aiguebelette
73610 LÉPIN LE LAC
Téléphone : 04 79 36 04 73
mairie.lepinlelac@wanadoo.fr
Directeur de la publication : Serge GROLLIER
Réalisation du site web
Celluleweb
SIRET N°529 602 955 00021 - Code APE 7311Z
Domiciliation : PA Annecy La Ravoire 74370 Metz Tessy - France
https://celluleweb.com
Hébergement du site internet
OVH SAS au capital de 50 000 000 €
RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
Code APE 2620Z
N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France
Signaler un contenu illicite : mairie.lepinlelac@wanadoo.fr
Conformément à l’article 6-I-7 de la Loi du 21 juin 2004, dite LCEN, La Mairie de Lépin le Lac vous permet de lui signaler tout contenu susceptible de revêtir les caractères des infractions visées aux cinquième et huitième alinéas de l’article 24 de la loi du 29 juillet 1881 sur la liberté de presse et à l’article 227-23 du Code pénal : apologie de crimes contre l’humanité, incitation à la haine raciale, pornographie enfantine.
Pour signaler un contenu manifestement illicite, hébergé par La Mairie de Lépin le Lac, il vous suffit d’envoyer un courriel à mairie.lepinlelac@wanadoo.fr tout en précisant :
La Mairie de Lépin le Lac vous rappelle que la LCEN puni tout abus de signalement d’une peine d’un an d’emprisonnement et de 15.000 € d’amende.
67 Route d'Aiguebelette
73610 LÉPIN LE LAC
Horaires :
Lundi : de 13h30-17h30
Mardi : de 9h à 12h30
Vendredi : 9h30-12h30
Nous utilisons des cookies pour améliorer l’expérience utilisateur et analyse le trafic sur notre site web. Ces raisons pourront nous amener à partager des données concernant votre utilisation du site avec nos sociétés d’analyses et réseaux sociaux partenaires. En cliquant sur “Accepter“, vous consentez à l’utilisation de cookies sur notre site web, conformément à la description fournie dans notre politique relative aux cookies.